Mentions légales.
Cette page doit être complétée avec les informations réelles de l’éditeur, de l’entreprise et de l’hébergeur avant la mise en ligne du site.
Éditeur du site
À compléter. Indiquer la raison sociale, la forme juridique, le capital social, l’adresse du siège social, le numéro d’immatriculation, le numéro de TVA intracommunautaire ainsi que l’adresse de courriel et le numéro de téléphone de contact de l’éditeur du site.
Directeur de la publication
À compléter. Préciser le nom et la qualité du responsable de la publication.
Hébergeur
À compléter. Renseigner la dénomination, l’adresse et le numéro de téléphone de l’hébergeur retenu pour le site.
Propriété intellectuelle
À compléter. Adapter cette mention selon les cessions et les licences réellement consenties pour les textes, les visuels et les éléments de marque présents sur le site.
Liens et responsabilité
À compléter. Préciser les conditions d’utilisation des liens sortants et les limites de responsabilité, à valider avant la mise en ligne.
Données personnelles et cookies
À compléter. Établir le renvoi vers la politique de confidentialité →, à ajuster selon les outils de mesure d’audience et les traceurs effectivement installés sur le site.
Médiation et litiges
À compléter. Indiquer, le cas échéant, le dispositif de médiation de la consommation applicable.